Sommes-nous en démocratie ? (Renseignements généreux)

Titre :	Sommes-nous en démocratie ? (Renseignements généreux)
Auteur(s) :	Les renseignements généreux
Résumé Court :	http://www.les-renseignements-genereux.org/brochures/439 Brochure réalisée en 2008 par Les renseignements généreux, inspirée de l'oeuvre de Castoriadis.
Difficulté (de lecture) :	Lecture aisée et très pédagogique, avec illustrations (dessins). 28 pages.
Pages liées :	Spécial:Pages_liées/Sommes-nous en démocratie ? (Renseignements généreux)

1 Plan détaillé et résumé

1.1 Pourquoi cette brochure ?

...

1.2 I. Critique de la démocratie représentative

La démocratie représentative consiste à accorder, par le vote e tpour une préiode définie (4, 5, 7 ans...), une délégation irrévocable de pouvoir à des représentants. Tout au lon de leur mandat, ceux-ci sont censés gérer les affaires publiques au nom de la volonté du peuple.

Pour Cornélius Castoriadis, ce régime est une "aliénation politique" :

• Les élections constituent une illusion de choix
• Les représentants sont difficilement contrôlables
• Les pouvoirs sont concentrés aux mains d'une oligarchie
• La population est dépolitisée

...

1.2.1 1. Les élections : une illusion de choix

• Les candidats sont pré-sélectionnés

...

• Les élus peuvent influencer leur réélection

...

• Les votes concernent des "courants politiques" et non des décisions précises

...

1.2.2 2. Des représentants incontrôlables

Une fois élus, nos représentants prennent des décisions sans consulter la population. De plus, leur mandat est quasiment irrévocable. La population offre en quelque sorte une "carte blanche" à ses représentants. Certes, cette carte blanche est tempérée par le cadre légal (la constitution, les lois, la Justice), le verdict des élections (à la fin du mandat) ou d'éventuelles pressions populaires (grèves, manifestations, etc.). Mais ces "contre-pouvoirs" reposent sur deux conditions :

• La connaissance précise des actions menées par nos représentants.

...

• L'indépendance du pouvoir et de la Justice.

... => C'est le Parquet (dépendant du Ministère de la Justice, donc de l'exécutif) qui peut seul valider ou non le lancement d'une enquête, qui sera menée par les juges d'instruction (indépendants). L'exécutif peut donc choisir de ne déclencher des enquêtes que sur des sujets qui ne le dérangent pas trop.

1.2.3 3. Conséquence : un système favorisant la corruption

Le système représentatif encourage le développement d'une corruption étendue et diffuse parmi les représentants. Une logique "clientéliste" se met en place :

• avant même les élections

... => financement des campagnes par des gens dont les intérêts seront ensuite favorisés par les élus

• pendant le mandat

... => élus qui prennent des décisions financières importantes et peuvent donc avantager des "amis", passerelles entre élus et industriels

1.2.4 4. Un régime oligarchique

1.2.4.1 4.1. La concentration des pouvoirs

Dans une démocratie représentative, le pouvoir législatif est théoriquement séparé du pouvoir exécutif. Par exemple, en France, l'Assemblée Nationale, censée représenter la volonté du peuple, doit garantir le contrôle des décisions gouvernementales. En réalité, le pouvoir exécutif domine l'ensemble des pouvoirs :

• Les parlements.

=> chambres d'enregistrement, les décisions importantes sont prises en dehors

• L'administration. Les représentants ont peu de pouvoir sur l'administration. Celle-ci est placée sous le contrôle du gouvernement. Par exemple, le Président nomme la plupart des hauts postes administratifs.

• La Justice. Comme nous l'avons évoqué précédemment, le pouvoir exécutif tend à contrôler le pouvoir judiciaire.

Cette concentration des pouvoirs est particulièrement accentuée par la constitution de la Vème République française. D'autres constitutions (IIIème et IVème Républiques françaises par exemple) sont moins marquées par cette tendance.

La concentration des pouvoirs est également manifeste au niveau communal. Un maire concentre les pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires. Il est à la fois :

• Le président de l'exécutif : Le conseil municipal, quand lemaire a la majorité, n'est rien d'autre qu'une chambre de validation : ses élibérations sont purement formelles puisque l'opposition est généralement minoritaire, sans pouvoir décisionnaire.
• Le chef du personnel municipal : C'est le maire qui, de sa main, valide les embauches.
• Le représentant de l'État : Le maire délivre notamment les permis de construire.
• Le représentant du pouvoir judiciaire : Il peut exercer indirectement une influence sur les nominations de magistrats.

Cette concentraiton des pouvoirs favorise les stratégies "clientélistes" dans le but d'accéder et de se mainenir à la tête d'une mairie. Ce "clientélisme" peut se manifester sous forme d'avantages consentis à des entreprises (obtention d'un permis de construire, subventions, etc.) en échange de "dons" pour le parti ou d'avantages personnels, sous forme de "services" rendus à des particuliers (embauche dans un service communal, allocations, etc.) en gage de fidélité, la nomination de magistrats "peu regardants" sur les pratiques municipales, etc.

... (un exemple)

1.2.4.2 4.2. La "caste politicienne"

L'actuel système politique produit une sorte de "caste politicienne", une "noblesse d'État", qui vise à préserver et reproduire les intérêts procurés par sa position. Cette caste tend à être :

• Restreinte, professionnelle et cooptée.

...

• Privilégiée.

...

Dans ces conditions, la caste politicienne au pouvoir va, logiquement, avoir tendance à tout faire pour assurer sa réélection, préserver et reproduire ses intérêts. Pour parvenir à ces fins, tous les moyens offerts par les rênes du pouvoir sont possibles ! tentative de contrôle des médias, de contrôle de la Justice, création d'un réseau relationnel économique et politique, contrôle des administrations, participation à des réseaux de pouvoir, etc.

...

Les élections jouent en quelque sorte le rôle de "paravent démocratique".

Notons enfin que, du fait de la présence dans les circuits du pouvoir de nombreux "réseaux" plus ou moins occultes (services de renseignement, franc-maçonnerie, Opus Dei, etc.), certains journalistes et juges n'hésitent pas à parler de fonctionnement de type mafieux.

Le milieu social des députés français

Alors que les employés et les ouvriers représentent plus de la moitié de la population active, seule 5.5% des députés proviennent de leurs rangs. Les élus d'origine purement ouvrière ne représentent que 0.5% des députés, contre 30% de la population active.

1.2.5 5. Une éducation à la dépolitisation

... En démocratie représentative, comment la population peut-elle participer à la vie politique de son pays, de son département, de sa commune ? Elle peut voter ou se présenter aux élections, soutenir un mouvement politique (gestion, sensibilisation, manifestations, actions) ou encore participer aux espaces de consultation (assister au conseil municipal, rencontrer son député, etc).

En réalité, pour l'immense majorité des français, la politique est une préoccupation totalement secondaire par rapport à leur vie quotidienne. Le désintérêt pour la participation aux affaires publiques est manifeste : abstention, désaffection des sphères militantes, abandon du syndicalisme, cynisme vis-à-vis du "monde politique, sentiment d'incompréhension... La plupart des français ne se préoccupe que des décisions unfluant sur ses intérêts personnels. Le monde politique apparaît comme un univers "lointain". Tous ces constats peuvent être considérés comme des conséquences "logiques" de la démocratie représentative : "les institutions actuelles repoussent, éloignent et dissuadent les gens de participer aux affaires puliques".

La passivité de la population est en effet encouragée :

• par la professionnalisation. En confiant à des professionels la gestion des affairescollectives, la démocratie représentative tend à "éduquer" les gens dans la conviction qu'ils sont incapables de gérer eux-mêmes les problèmes de la société, qu'il existe pour cela une catégorie spéciale d'hommes doués de la capacité spécifique de "gouverner". Cette professionnalisation de la politique contribue à l'apathie des citoyens, élargit dans leur esprit le fossé entre l'étendue et la complexité des problèmes sociaux et leur propre aptitude à s'y attaquer.

...

• par la délégation. Plus les individus s'aperçoivent dans leur expérience réelle que leur existence quotidienne dépend de manière cruciale de leur participation active à l'exercice du pouvoir, plus ils auront tendance à participer à cet exercice. A l'inverse, toute tentative de transférer une "partie" de ce pouvoir à d'autres instances (parlement, parti, etc.) ne peut que favoriser le mouvement contraire vers une moindre participation, le déclin de l'intérêt pour les affaires de la communauté et, pour finir, l'apathie. La bureaucratisation commence quand les décisions touchant les affaires de la communauté sont confiées à des organismes spécifiques. SI ce transfert est fait, la participation populaire et l'activité des organes de masse déclineront inévitablement. Le vide qui en résulte sera occupé par des instances bureaucratiques de plus en plus nombreuses qui "auront" à prendre des déicisions sur des sujets de plus en plus nombreux. Et les gens finiront par abandonner les organes de mase, où plus rien d'important n'est décidé, et reviendront à cet état d'indifférence cynique envers la "politique" qui n'est pas seulement une caractéristique des sociétés actuelles mais la condition même de leur existence. Alors certains découvriront dans cette indifférence l'explication et la justification de la bureaucratie (il faut bien, après tout, que quelqu'un prenne soin des affaires publiques).

"On entend parfois dire que l'apathie actuelle des citoyens vis-à-vis de la politique est la preuve qu'il faut des spécialistes pour s'en occuper. Car sinon, qui s'occuperait des affaires publiques ? Le raisonnement est inverse : c'est parce que la politique est une affaire de spécialistes que les citoyens s'en détournent." D'après Cornélius Castoriadis

1.3 II. Une autre démocratie est-elle possible ?

TODO

1.4 En guise de conclusion

TODO

1.5 Post scriptum : Pourquoi je suis révolutionnaire

TODO

2 Licence et droit de diffusion

Cette brochure est sous licence libre, d'après le paragraphe "Reproduction et diffusion" à la dernière page (page 28) :

"Vous êtes libres de lire, modifier, reproduire et diffuser toute ou partie de cette brochure à condition que les libertés énoncées dans ce paragraphe s'appliquent sans restriction à ce que vous en faites. Si vous la modifiez, indiquez-le clairement sur la couverture. Si possible, imprimez-la sur papier recyclé... Enfin, ne la stockez pas : faites-la circuler autour de vous, offrez-la, posez-la dans un endroit où elle sera lue. Face à l'industrialisation des médias, inventons des alternatives pour faire circuler nos idées !"