Version du 23 janvier 2016 à 17:16

COMPTE-RENDU DE L'ATELIER CONSTITUANT :

1 Annonce de l'événement

Un atelier constituant est organisé le vendredi 22 janvier 2016 à 19h00 sur internet "Mumble". Les deux thèmes proposés sont :

- Le referendum

- La monnaie

Nous utiliserons le Mumble des Gentils Virus.
Pour l'utilisation du Mumble voir : Utilité, utilisation et installation du Mumble utilisé par les GVs
Lien  : Page Facebook de l’événement

Vous êtes tous les bienvenus, n'hésitez pas à inviter vos amis et connaissances !

2 Organisation de l'atelier constituant sous Mumble

2.1 Personnes présentes

2.2 Présentations et informations diverses

2.2.1 Mumble : De l'accueil au salon "Atelier constituant - salon général"

2.2.2 Explication concernant le déroulement de l'atelier constituant

2.2.3 Indication concernant la votation

2.2.4 Fonctionnement de l'atelier constituant sous Mumble utilisé

Outil :
- salon "Atelier constituant - salon général" :

-> sert aux explications et informations donnée en début de réunion toute l'assemblée.

-> mise en votation finale de chaque proposition de chaque groupe pour toute l'assemblée.

-> votation au sein du Tchat du Mumble.

-> création d'un pad - outil d'écriture commun - où sont basculés par chaque groupe les propositions d'article.

- Sous-salons "Atelier constituant- sous-salon" :

-> plusieurs sous-salons sont créés relativement au nombre de groupes de travail.

-> Tchat au sein de chaque sous-salon Mumble.

-> création d'un pad- outil d'écriture commun - pour chaque sous-salon.

Fonctionnement :

- Dans le salon général : présentation et informations sont données, puis choix des thèmes de travail.

- Création des groupes de travail et basculement des différents groupes au sein des sous-salons selon les préférences de chacun.

- Travail en chaque sous-salon du thème choisi :

Choix d'un secrétaire, d'un maître du temps, d'un médiateur

Première phase : déterminer les notions de fond à placer dans la proposition d'article. Échanges, discussions avec tour de parole chronométrée. Les idées de fond sont placées sur le pad du groupe. (possibilité de votation au sein de chaque groupe si une divergence se maintient).

Deuxième phase : écriture de l'article et travail d'amélioration de l'article. (possibilité de votation si un choix d'un terme s'avère difficile).

-Retour des groupe au sein du salon général : basculement de la proposition au sein du pad des propositions finales.

- Lecture par chaque groupe de la proposition trouvée.

- Votation par l'assemblée de chaque proposition.

Chaque groupe répond aux divers problèmes techniques puis aux objections émis lors de la première votation, les échanges permettent d'affiner la proposition.

Deuxième votation. (Possibilité de poursuivre éventuellement par une troisième votation si le temps le permet, en ce cas la deuxième votation accepte à nouveaux les votes "objection").

2.3 Thèmes proposés : REFERENDUM et la MONNAIE

2.3.1 Groupes de travail

• Groupe 1 travaillant le thème : REFERENDUM
• Groupe 2 travaillant le thème : MONNAIE

2.3.2 Taille et composition des groupes de travail

• Groupe 1 :

10 personnes

• Groupe 2 :

8 personnes

3 REFERENDUM

• Articles finaux avec les votations et objections émises et traitées :

REFERENDUM

   A - Article de Base :

   A1 - La souveraineté nationale appartient au Peuple exclusivement, il l'exerce entre autres par voie de référendum d'initiative citoyenne à toutes les échelles administratives. L'initiative référendaire n'est accessible qu'aux Citoyens.

   A2 - Tout citoyen doit pouvoir initier un référendum.

   A3 - Les collectivités doivent faciliter la visibilité des propositions de référendum à travers divers organes constitués de plate-formes et d'assemblées virtuelles ou physiques ou à d'autres formes à définir.

   B - Modalités :

   B1 - Types de déclenchements de PROPOSITION de référendum :

   Faire des référendums à diamètres croissants (Capillarité)

   plate-formes virtuelles (Système collaboratif utile à la société incluant les citoyen(ne)s de tous les Citoyens.) 

   Assemblées Citoyennes virtuelles ou physiques (retransmises sur une chaîne publique)

   B2 - Types de déclenchements EFFECTIFS de référendum :

   Vote sur la priorité / limitation du nombre / quorum (à approfondir)

   B3 - Modalité de soumission des référendums à échelle locales/régionales/nationale

   La sélection des référendums à traiter est faite sur les plate-forme par un comité de contrôle tiré au sort.

   B4 - Contrôles :

   Comité de contrôle technique tiré au sort pour veiller au bon déroulement des référendum et de leur initiatives

   Mise à disposition de débats contradictoires et d'experts (contradictoires également) sur les plate-forme et dans les assemblées

-> Précisions : Initiative :

   Tous les citoyens devraient pouvoir proposer un referendum (à partir de quel âge ? 18 ?)

   Site web

   Capillarité (référendum confédéral)

   Assemblée tirée au sort qui vote sur les référendums à faire ou ne pas faire

Aide à l'initiative citoyenne :

   Au niveau local, monter une association et distribuer des tracts

Souveraineté :

   Le peuple est souverain

   Le referendum est un des moyens dont il dispose

Contrôles :

   Important que ce soit géré par un groupe de modération tiré au sort. 

________________________

   Trouver une solution pour pousser en avant le référendum, sans passer par un appui de 20% de la pop. Et pour les urgences, faire une sorte de procédure de référendum prioritaire

   La question du seuil de déclenchement est primordiale : le nombre de citoyens nécessaires pour déclencher un referendum. Déjà problématique car on rentre dans les enjeux médiatiques et jeux d’influences. Ça existe dans le canton de Zurich : principe d’initiative référendaire uni citoyenne. Pas appliqué.

   "Si j’ai une très bonne idée, je devrais pouvoir la proposer à mon village, et si là je gagne, ça monte au niveau géographique /démographique pour augmenter le diamètre de proposition."

   Une plate forme sur le net qui propose les idées de référendum et l'idée qui obtient le plus d'appui ressortirait. (cf exemple de la modernocratie en Suisse)

   Il faut pas que ce soit une solution populiste qui ressort; 

    je pense qu'il faudrait présenter sous forme compréhensive à tous (vidéo ?...) ce qu'il pourrai nous sembler juste et d'expliquer en quoi cela est selon son point de vue, en quoi cela servirai à tous.

_________________________

• Articles présentés au départ :

REFERENDUM

Article de Base : La souveraineté nationale appartient au Peuple exclusivement, il l'exerce par voie de référendum d'initiative citoyenne à toutes les échelles administratives. Tout citoyen doit pouvoir convoquer la nation à un référendum. Les collectivités doivent faciliter la visibilité des propositions de référendum à travers divers organes constitués de plate-formes et d'assemblées virtuelles ou physiques ou à d'autres formes à définir.

• La votation :

Vote sur la totalité des articles du groupe 1 : Référendum 10 oui ! Maria : o RémiBooyah : o Léo : o Catherine : o ArmelleLoeillot : o JeanFrancoisAriaux : o ElisabethGB : o annie301 : o AnaSailland : o PetroSestrel : o

4 MONNAIE

• Articles finaux avec les votations et objections émises et traitées :

MONNAIE

ARTICLE 1 : BLABLABLA

ARTICLE 2 : BLABLABLA

ARTICLE X : BLABLABLA

-> Précisions :

blablabla

blablabla

• Articles présentés au départ :

MONNAIE

ARTICLE 1 : BLABLABLA

ARTICLE 2 : BLABLABLA

ARTICLE X : BLABLABLA

-> Précisions :

blablabla

blablabla

• La votation :

blablabla

blablabla

etc. ....'

5 Pads de travail

5.1 Pad de travail du salon général

5.2 Pad de travail du salon - Referendum

5.3 Pad de travail du salon - Monnaie