SystemeDeVoteFacebookP : Différence entre versions

Les votations sont annoncées sur le groupe facebook principal et le groupe "Les Votes des Gentils Virus" au moins 24H(M) avant

Si il n'y a pas d'objection à une votation pendant 24H(M) alors la votation peut etre lancée sur le groupe "Les Votes des Gentils Virus"

Si au bout de 48H(M) il y a toujours des objections à la votation alors l'auteur de l'annonce peut soit abandonner la votation soit demander à l'Assemblée des Juges Tirés au Sort de statuer sur la votation :

• Si en moins de 24H(M) plus de 9/10(M) de l'Assemblée des Juges Tirés au Sort est contre la votation alors des sanctions peuvent etre envisagées contre l'auteur (définir peine maximale : exemple : un mois de suppression des droits à proposer des votations ou formuler des objections)(M)
• Si en moins de 24H(M) plus de 7/10(M) de l'Assemblée des Juges Tirés au Sort est contre la votation alors la votation est rejetée
• Si en 24H(M) moins de 7/10(M) de l'Assemblée des Juges Tirés au Sort n'est pas contre la votation alors la votation peut-etre soumise dans le groupe facebook "Les Votes des Gentils Virus"
• Si en moins de 24H(M) plus des 9/10(M) de l'Assemblée des Juges Tirée au Sort est pour la votation, des sanctions peuvent etre envisagées contre les auteurs des objections s'ils ne les ont pas retirées lors des 48H(M) (définir peine maximale : exemple : un mois de suppression des droits à proposer des votations ou formuler des objections)(M)

Chaque votation sur le groupe facebook "Les Votes des Gentils Virus" doit durer au moins 24H (durée maximale à définir)(M)

A définir : Le résultat de la votation peut-etre objecté (contesté) en ayant recours à l'Assemblée des Juges Tirés au Sort et des sanctions peuvent etre prises(M)

Note : aucune votation ne peut-etre annoncée les 3 derniers jours du mois car il faut que l'Assemblée des Juges Tirés au Sort du mois en cours puissent avoir le temps de traiter d'éventuelles objections.(M)

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