Version du 18 juin 2016 à 19:11

1 Annonce de l'événement

Ordre du jour :

▶ Rédaction d'articles sur Les Droits et Devoirs du Citoyen

▶ Votation (si on a le temps)

Calendrier des Mumble Constituants

Constitution Mumble au stade actuel

1.1 Organisation

1.1.1 Fonctions

Facilitation : Annie, Léo et Frank

Secrétariat : Léo

Gestion du temps : Annie et Léo

1.1.2 Méthode et fonctionnement

Onglet Méthode du document de travail

2 ↓ COMPTE-RENDU ↓

2.1 Tour d'ouverture

Sandra : Ça va bien, heureuse d'être ac vous, mes attentes : finir ce qu'on a commencé.

Annie : Coup de mou semaine dernière, on va voir ce que l'on va pouvoir faire cette semaine.

Fanny : Ça va bien, j'ai fait une sieste, donc je suis requinquée, curieuse de découvrir les droits et devoirs du citoyen.

Léo Girod : La semaine dernière, on a débroussaillé, cette semaine, il serait bon d'écrire....

Julien : Je ne serai pas là ce soir.

Dorel : Bonsoir, longtemps que je n'ai utilisé Mumble, ne peut plus me déplacer et donc intéressé par les activités en ligne. Pas fait d'atelier malgré mes tentatives. Je ne suis pas GV, mais j'ai commencé par écouter étienne sur les conseils d'un ami, puis je me suis mis à en lire les sources, hansen etc...

MiquelVillamon : Je suis de Valence, j'habite à Palma, et j'aime bien venir vous entendre et participer.

Rémifasol : De Metz, c'est la 2ème fois que je vien sur le mumble, j'organise des ateliers en lorraine, je bosse avec Catherine, et j'administre le groupe lorraine.

yohan.signool.24 : Première fois que je viens. Je passe en coup de vent.

2.2 ORGANISATION DES SALONS D'ÉCRITURE

Pas de division en sous-groupe ni de votation au vu du nombre de personnes présentes.

2.3 TRAVAUX - EN COURS

Titre V - Droits et Devoirs du Citoyen

5.1 - Droits politiques

Rappel des droits des titres 1 à 4

5.2 - Devoirs

Respecter la Constitution et les lois (qui est une somme d’articles de droits)

Service(s) citoyen(s) (formation continue tout au long de la vie des gens)

Tout citoyen doit participer tout au long de sa vie à un service citoyen. Les modalités de ce service citoyen sont développées dans une loi organique.

- Service civil/social (“adapté” dès 5? ans) (services sociaux et de santé) Éducation aux gestes de premier secours. Service obligatoire/renforcée si utilisation du droit d’objection de conscience au service militaire ?

- Service militaire… (âge de l’accès à la citoyenneté) (force armée, sécurité, obligatoire pour éviter coups d’État, apprendre à vivre en communauté etc… mais avec droit à l’objection de conscience avec un service alternatif (dont les modalités seront à définir : fréquence, durée, rémunéré ou non)

Éducation au respect de la nature (environnement) Obligatoire ?

Instruction civique (éducation/instruction à la citoyenneté, connaissance des institutions, des assemblées citoyennes) Obligatoire ?

Éducation/Initiation à la pratique politique/à l’exercice de la souveraineté (outils et principes de la démocratie directe/horizontale, connaissance des lois et institutions politiques) ; sous quelle forme ? (formation continue obligatoire ; ateliers constituants) Obligatoire ? dans le cadre scolaire ?

Veille sur les institutions, leurs fonctionnements et leurs mandataires (rôle des lanceurs d’alerte ; dénoncer les abus de pouvoir ^^) Obligatoire ?

2.3.1 Modalités

Notre définition du “citoyen” et de la “citoyenneté” :

Les droits et devoirs du “citoyen” :

• Seuls les citoyens gèrent et décident des activités de la confédération.

• La Constitution garantit inconditionnellement l’égalité de pouvoirs, droits et devoirs politiques à tout habitant de longue durée âgé de plus de 18 ans. :: :: Celle-ci est appelée citoyenneté.

L’accès à la “citoyenneté” :

• On devient citoyen ou citoyenne majeur(e) vers 18 ans (18 ans reste la base mais cela pourrait advenir avant, ex: émancipation, fin de scolarisation).

• Une instruction/formation citoyenne est assurée tout au long de la vie.

Le “citoyen actif” :

• Chaque citoyen peut participer aux activités civiques et politiques.

• On devient “citoyen actif” par notre activité politique et sociale.

• Le titre de “citoyen actif” peut être temporairement perdu et gagné sans que cela n’ait de conséquence sur autre chose que les droits et devoirs politiques de la personne à cet instant, c’est une reconnaissance honorifique d’une activité.

Modalités de l’accès à la citoyenneté :

• Accès à la citoyenneté facilité (âge/conditions etc.) dans le cadre d’une instruction citoyenne à définir.

• La perte de la citoyenneté en cas de départ ou séjour prolongé à l’étranger, interdiction temporaire pour raisons pénales ou autre, n’est pas à voir ici comme un drame, la citoyenneté n’est pas sacralisée. De par son caractère temporaire et renouvelable, la citoyenneté est une forme d’évaluation de l’activité politique d’un habitant.

• "Habitant de longue durée" à définir.

2.4 Tour de clôture - Suggestions d'améliorations

Fanny : Très intéressant comme toujours, j'ai trouvé que les diverses digressions étaient utiles.

Dorel : On a très peu d'exemples sur lesquels se baser, écrire la Constitution complète va être long...

Très content d'avoir participé, ça correspond bien à ce que je voulais organiser sur Montpellier... J'espère revenir et continuer ça.

Miquel J'ai beaucoup aimé. Je suis plus à l'aise, je comprends mieux ce que vous dites, merci.

Sandra : Ça avance, mais c'est toujours assez compliqué, ce serait bien de répondre aux questions. On a pas de méthode.

Annie : Oui, c'est toujours assez laborieux, et c'est normal, l'être humain est complexe, mais on avance malgré tout.

Léo : "J'ai l'impression que c'est plutôt Sandra qui a des question non-résolues et je rejoindrais assez Annie, les difficultés (comprendre : les temps longs de clarification) sont dues au cerveau humain. Ce n'est pas que nous n'avons pas la bonne méthode, c'est juste que dans l'absolu il n'en existe pas, car tous les cerveaux humains sont différents et on ne peut pas savoir à l'avance quelle méthode permettra de comprendre untel ou untel ou de se faire comprendre par lui. "