Loomio:ReglementDemocratique : Différence entre versions

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{{Proposition
 
{{Proposition
|titre=Processus permanent de mise au point du règlement
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|titre=Processus permanent de mise au point du règlement (P)
|resume=Les articles de ce règlement doivent pouvoir être modifiables par l'assemblée des Gentils Virus, exceptés l'[[Loomio:PrincipeFondateur|article fondateur de ce règlement démocratique]] et l'article sur [[Loomio:ReglementDemocratique|processus permanent de mise au point du règlement]]
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<br>''Les parties en '''italique''' de l'[[Loomio:PrincipeFondateur|article fondateur de ce règlement]] et de cet article sur le [[Loomio:ReglementDemocratique|processus permanent de mise au point du règlement]] '''ne sont pas modifiables'''.''
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Version actuelle en date du 9 mai 2013 à 16:10

titre Processus permanent de mise au point du règlement (P)
resume Ce règlement est modifiable par les Gentils Virus.


Les parties en italique de l'article fondateur de ce règlement et de cet article sur le processus permanent de mise au point du règlement ne sont pas modifiables.

urldiscussion https://www.loomio.org/discussions/3866
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