Conseil Communautaire : Différence entre versions

1 - Le principal est de permettre à tous les citoyens de la communauté de voir ou découvrir le conseil. Cet objectif participe ainsi à la promotion de l’éveil démocratique et de l'éducation populaire

2 - Utiliser la vidéo comme un outils de contrôle citoyen de nos représentants (compte rendu audiovisuel fidèle en temps réels). Cet outil permet ainsi de limiter les éventuels abus du pouvoir par la vigilance citoyenne et de pacifier les rapports au sein de conseil (présence de la caméra citoyenne) mais aussi entre élus et citoyens (qui peuvent voir les missions des élus lors des conseils).

Cette vidéo permet aussi tout simplement à chacun qu'il soit de la communauté ou pas de découvrir le déroulé d'un conseil communautaire de 18 communes (20 494 habitants).

L'ordre du jour: 70/112014. (0:02:25) Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 24 juillet 2014. 71/112014. (0:02:48) Autorisation de signature de l’accord-cadre avec l’Agence de l’Eau Adour Garonne. 72/112014. (0:03:39) Convention d’adhésion service prévention et conditions de travail. 73/112014. (0:04:30) Redevance pour les ouvrages de transport de gaz naturel à haute pression. 74/112014. (0:05:57) Indemnités receveur pour le budget principal. 75/112014. (0:06:56) Indemnités receveur pour le budget des Ordures Ménagères. 76/112014. (0:07:33) Approbation de la modification statutaire du SITROM des Cantons Centre et Nord de Toulouse. 77/112014. (0:09:06) Approbation de la modification statutaire de l’article 1 et 9 du Syndicat du Bassin Hers Girou pour l’adhésion de la Communauté de Communes Cœur Lauragais. 78/112014. (0:10:40) Adhésion à l’Agence France Locale. 79/112014. (0:19:35) Validation des orientations du SDAN. 80/112014. (0:33:29) Autorisation de signature de l’avant-projet détaillé pour le siège et autorisation de dépôt du permis de construire. (le lien) : https://www.dropbox.com/sh/dfrhlgfzfn... 81/112014. (0:36:48) Demande de subvention AFC. 82/112014. (0:38:20) Reconduction du temps de travail de Laurence SOUILLAC. 83/112014. (0:39:22) Reconduction d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi. 84/112014. (0:43:00) Création d’un poste de Technicien Principal 2ème classe pour le service des Ordures Ménagères. 85/112014. (0:44:05) Programmation des investissements 2015 Service Ordures Ménagères. 86/112014. (0:45:01) Subventions Associations. 87/112014. (0:49:41) Tarifs ALAE RPI (communes de Gaure, Bourg Saint Bernard, Vallesvilles). 88/112014. (0:51:48) Autorisation de signature des conventions de mise à disposition du personnel et des locaux pour les communes de la C3G. 89/112014. (0:52:52) Transformation du Syndicat Mixte Scot Nord Toulousain en Pole d’Équilibre Territorial et Rural. 90/112014. (1:46:25) Vente des lots de la zone de l’Ormière : n°16, n°18. (1:47:20) Questions diverses