Mumble Constituant n°36 : Différence entre versions
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Version du 21 février 2017 à 20:28
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| Titre: | Mumble Constituant n°36 | ||
|---|---|---|---|
| Début: | 2017/02/16 20:30 | Fin: | 2017/02/16 23:30 |
| Type: | Reunion | Lieu: | Mumble GV1 : 108.174.58.44 ...port : 64738 |
| Description: | Pouvoir Législatif | ||
Sommaire |
1 Annonce de l'événement
- Ordre du jour :
- ▶ Le pouvoir Législatif
1.1 Organisation
1.1.1 Fonctions
- Facilitation : Fabien
- Secrétariat : Léo
- Gestion du temps : Léo
2 ↓ COMPTE-RENDU ↓
2.1 Tour d'ouverture
- Sandra : Mes attentes : que l'on puisse avancer, rédiger quelques articles et comprendre le fonctionnement actuel.
- Ludo : A Annecy en déplacement, manque de sommeil, je vais regarder les vidéos et les documents, mais je participerai pas beauoucp, je reviendrai la semaine prochaine.
- Julien : Ça va, mes attentes : faire le point sur l'existant, et élaborer un début de plan pour le législatif.
- Annie : Ça va bien, contente qu'il y ait du monde, comme julien, l'existant d'abord, et développer une autre conception pour notre constitution mumble.
- forlax :Une première pour moi, vais regarder, découvrir, on verra bien.
- Léo : Ça va, comme Julien, mais possibilité de pas faire tout l'existant.
- mellowjam :Je suis de Toulouse, 2è MC, connais pas trop le sujet du jour, ajouter au cerveau collectif, et voir si je peux aider...
- Fabien : Déjà quelques ateliers sur mumble et en local... Mes attentes : sur le législatif, j'ai des idées assez fixées, c'est un sujet qu'on aime bien généralement.
- valo : - poblème son -
- Yota : Ça va, je suis de Corfou en Grèce, très heureuse de vous entendre, contente de voir le schéma qui a l'air vraiment bien.
2.2 TRAVAUX
- ► Plan de notre titre 9
- Titre IX - Le pouvoir législatif
- De la Loi (art 34 actuel)
- Accès à la loi
- Le pouvoir d’initiative/acteurs (Qui/comment?) - déroulement : débats préliminaires, dépôt de proposition
- Débat/rédaction/amendements (Qui/comment/Ou?)
- Abrogation de lois (Qui/comment?)
- Contrôle la constitutionnalité (Qui/comment?)
- Délibération/approuve/valide/adopte/vote (Qui/comment?)
- Révision de la constitution (Qui/comment?)
- Éducation/compréhension des lois et de leurs intérêts
- Animation du débat démocratique (Qui/comment?)
- Débat préliminaire
- Débat assemblée
- Débat à la délibération
- Titre IX - Le pouvoir législatif
2.3 Tour de clôture - Suggestions d'améliorations
