Version du 3 janvier 2013 à 19:08

Critiques :

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1 Résumé

1.1 Introduction

p 11 Les démocraties contemporaines sont issues d'une forme de gouvernement que ses fondateurs opposaient à la démocratie. ... Rousseau condamnait la représentation politique par des formules péremptoires qui sont restées célèbres.

p 14 Ainsi, pour Sieyès comme pour Madison, le gouvernement représentatif n'était pas une modalité de la démocratie, c'était une forme de gouvernement essentiellement différente et, de surcroît, préférable.

1.2 I : Démocratie directe et représentation : la désignation des gouvernants à Athènes" du livre "Principes du gouvernement représentatif

TODO: le début du chapitre

p 26-27 En outre, les athéniens réservaient la désignation par élection à des magistratures pour lesquelles la compétence était jugée vitale : généraux (stratèges) et les hauts fonctionnaires militaires dès le V^e siècle et, d'autre part, les principales magistratures financières créées ou réformées au IV^e siècle (en particulier le trésorier de la Caisse militaire, les administrateurs de la Caisse théoriques et le contrôleur des Finances). Les postes électifs étaient aussi les plus importants.

p 27-28 Un changement social s'opéra aussi à l'époque de la guerre du Péloponèse : alors que les généraux et les hommes politiques influents du 5e siècle appartenaient aux anciennes familles de l'aristocratie financière, les leaders politiques du 4e siècle se recrutaient plutôt parmi les familles riches et bien considérées, mais à la fortune récente et plutôt fondée sur l'activité artisanale et les ateliers. Les magistrats en général (élus ou tirés au sort) n'exerçaient pas un pouvoir politique majeur. C'étaient avant tout des exécutants et des administrateurs (instruisaient les dossiers, présidaient les instances qui décidaient, mettaient à exécution les décisions). Les choix politiques décisifs étaient détenus par l'assemblée et les tribunaux. Le pouvoir de faire des propositions, de prendre une initiative n'était le privilège d'aucune institution, il appartenait en principe à n'importe quel citoyen désirant l'exercer.

p 30 Les jours où le Conseil ("Boulè" : assemblée de 500 tirés au sort parmi les citoyens de plus de 30 ans, pour 1 an) siégeait, les conseillers étaient rémunérés par la cité. Aristote comptait parmi les principes essentiels des démocraties la rémunération des activités politiques telles que la participation à l'Assemblée, aux tribunaux et aux magistratures. À Athènes ce principe s'appliquait, entre autres, au Conseil. La Boulè était en relation directe avec l'Ekklèsia (assemblée populaire). Elle discutait et déterminait les projets mis à l'ordre du jour. Certains formulaient des propositions précises déjà mises en forme, d'autres étaient plus ouvertes et appelaient les propositions des membres de l'Assemblée sur un problème donné. Il semble qu'environ la moitié des décrets votés par l'Assemblée aient été en fait des ratifications de mesures précises proposées par le Conseil, l'autre moitié émanant de propositions faites directement par l'Assemblée.

p 32 L'institution des Héliastes : 6000 personnes tirées au sort parmi les plus de 30 ans (sagesse) volontaires. Serment de respect des lois et d'utiliser leur propre sens du juste.

p 33 Chaque jour que les tribunaux étaient en fonction, tous les hélisates qui le souhaitaient pouvaient se présenter le matin à la porte du tribunal, on tirait alors au sort parmi eux le nombre des juges ou jurés nécessaires pour ce jour là (caractère volontaire de la participation). Ils percevaient une indemnité d'environ 0.5 journée de travail par jour. C'étaient en majorité des citoyens pauvres et âgés qui siégeaient dans les tribunaux.

p 34 Tout citoyen pouvait intenter une action en illégalité contre une proposition soumise à l'Assemblée. L'accusation était nominale contre la personne qui avait fait la proposition. Les décisions de l'Assemblée étaient donc soumises au contrôle des tribunaux. Exemple : vices de forme, fond contraire à l'intérêt du peuple ou aux principes démocratiques. Usage fréquent, 1 par mois en moyenne. 1 journée entière consacrée à la proposition incriminée (alors que lors d'une session de l'Assemblée, une grande quantité de propositions étaient votées).

p 35 6000 participants à l'Assemblée en moyenne (sur 30000 citoyens majeurs), vote à main levée, pas de comptage des votes. Dans les tribunaux, scrutin secret.

p 36 Si la proposition est déclarée illégale, l'initiateur avait une amende, d'un montant variable, faible ou pouvant l'endetter à vie et le privant donc de ses droits civiques (atimia). Amende (valeur 1000 jours de travail) pour l'attaquant et atimia partielle si moins d'1/5 des voix du tribunal lors du verdict.

p 37 Les tribunaux géraient aussi les crimes politiques (corruption, ...), les généraux militaires (1 général sur 5), examen des magistrats avant leur entrée en fonction, et reddition des comptes. Au 4e siècle (avant JC, à la restauration de la démocratie), apparut un autre organe désigné par le sort qui prit une importance cruciale : les nomothètes. L'Assemblée ne vote plus les lois mais seulement les décrets.

p 38 Loi : validité supérieure aux décrets et applicable également à tous les Athéniens (alors que les décrets pouvaient ne viser qu'un individu), et valide pour une durée indéfinie (alors que le décret est réservé aux normes qui s'épuisent lorsque les actes prescrits sont accomplis). À partir de -403--402, tout changement dans le code des lois devait être décidé par les nomothètes (l'Assemblée avait l'initiative des propositions, mais les nomothètes avaient le pouvoir de validation). Au début de chaque année, les lois existantes étaient soumises à l'Assemblée pour approbation. Si une loi était rejetée, il y avait la possibilité d'émettre une proposition pour la remplacer. L'assemblée désigne alors 5 citoyens pour défendre l'ancienne contre celui qui propose la nouvelle devant les nomothètes. À tout moment de l'année, un citoyen pouvait proposer d'abolir une loi et de la remplacer par une autre. S'il obtenait l'approbation de l'Assemblée, même procédure. 6 magistrats contrôlaient constamment le code des lois à la recherche d'incohérences, qu'ils soumettaient alors à l'Assemblée. L'assemblée conservait l'initiative des lois, mais la décision finale était prise par les nomothètes, après une procédure contradictoire.

p 39 Pour toute initiative de révision de la loi, l'Assemblée crée un comité de nomothètes de la taille de son choix (de 501 à 1001, 1501, ou plus), tirés au sort parmi les héliastes le matin de la révision (peut-être seulement parmi ceux qui se présentaient physiquement). Dans sa définition de la citoyenneté, Aristote mettait sur le même plan la participation à l'Assemblée et aux tribunaux (tous deux détenteurs du pouvoir suprême "kyrion").

p 41 On entendait démocratie "directe" non pas au sens du peuple en Assemblée qui prend toutes les décisions (ce n'était pas le cas), mais au sens de Assemblée + organes de membres tirés au sort. Sur la signification religieuse supposée du tirage au sort : On a cru que c'était un héritage de l'âge archaïque et du caractère sacerdotal que revêtaient alors les magistratures. La disparition de la royauté (héréditaire) aurait entraîné l'utilisation du tirage au sort comme "mode d'élection que les dieux n'eussent pas à désavouer". Pour les anciens, le sort était une révélation de la volonté divine. Il était difficile à concevoir pour les historiens qu'un peuple intelligent ait pu maintenir un tel système, donc ce devait être pour des raisons religieuses. C'était un raisonnement par analogie : plusieurs cultures ont en effet considéré le sort commme un signe envoyé par l'au-delà.

p 43 La thèse de l'explication religieuse (de l'utilisation du tirage au sort) n'a plus court aujourd'hui parmi les spécialistes. Hansen écrit qu'aucune source n'atteste clairement la dimension ou l'origine religieuse du tirage au sort dans le système athénien. Le sort est décrit par les grecs anciens comme mode de sélection démocratique par excellence, alors que l'élection apparaît plutôt comme oligarchique ou aristocratique (Aristote, Isocrate). Dans "Politique", Aristote parle de constitution mixte/mélangée (combinant démocratie et aristocratie : tirage au sort et élection), qui serait meilleure que les régimes simples.

p 44 Le lien entre tirage au sort et démocratie pour les Athéniens reposait/s'expliquait notamment sur/par le principe de la rotation des charges. Distinction des rôles entre gouvernants et gouvernés. Chaque individu devait être les deux, mais pas en même temps. Tout citoyen devait pouvoir occuper tour à tour l'une ou l'autre des positions (Aristote : commander et obéir tour à tour).

p 45-46 Selon Aristote, la vertu ou l'excellence d'un bon citoyen est d'être capable de bien commander et de bien obéir. Aristote : "on (Solon) dit, à juste titre, qu'on ne peut pas bien commander si l'on n'a pas bien obéi". Pour Aristote, le critère d'âge est un bon critère : le commandement s'apprend dans l'obéissance. Les citoyens seraient gouvernés lorsqu'ils sont jeunes, et auraient la possibilité de devenir gouvernants après.

p 47 Les gouvernants avaient une incitation à tenir compte du point de vue des gouvernés : celui qui commandait un jour était dissuadé de tyranniser ses subordonnés, parce qu'il savait qu'il devrait, un autre jour, leur obéir.

TODO: le reste du chapitre

1.3 II : Le triomphe de l'élection

1.4 III : Le principe de distinction

1.5 IV : Une aristocratie démocratique

1.6 V : Le jugement public

1.7 VI : Métamorphoses du gouvernement représentatif

1.8 Conclusion

1.9 Postface (première version

1.10 Postface (2012)