Loomio:ReglementDemocratique : Différence entre versions

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Version du 8 mai 2013 à 17:31

titre Processus permanent de mise au point du règlement
resume L'ensemble des articles de ce règlement doit pouvoir être modifiable à tout moment par l'assemblée des Gentils Virus selon les modalités de ce règlement, excepté l'article fondateur de ce règlement démocratique
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