SuppleantsTiresAuSort : Différence entre versions
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* soit '''4''' Délégués Tirés au Sort qui ne soient pas contre pour '''autoriser''' la Votation | * soit '''4''' Délégués Tirés au Sort qui ne soient pas contre pour '''autoriser''' la Votation | ||
* soit '''8''' Délégués Tirés au Sort qui soient contre pour '''rejeter''' la Votation. | * soit '''8''' Délégués Tirés au Sort qui soient contre pour '''rejeter''' la Votation. | ||
− | En cas de blocage par manque de Délégués Tirés au Sort | + | En cas de blocage par manque de Délégués Tirés au Sort n'ayant pas voté au bout de 24H l'auteur de la votation peut demander à ce que des Suppléants Tirés au Sort soient Tirés au Sort pour suppléer aux Délégués Tirés au Sort n'ayant pas voté. |
<br>??? à définir : soit on tire suffisament de suppléants au sort pour obtenir les 11 votes, soit les Tirages au Sort de Suppléants peuvent etre répétés tous les 24H tant que la décision est bloquée et tant que l'auteur de la votation le souhaite ??? | <br>??? à définir : soit on tire suffisament de suppléants au sort pour obtenir les 11 votes, soit les Tirages au Sort de Suppléants peuvent etre répétés tous les 24H tant que la décision est bloquée et tant que l'auteur de la votation le souhaite ??? | ||
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Version du 19 juillet 2012 à 22:57
titre | Suppléants Tirés au Sorts |
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resume | En cas d'objection il faut :
En cas de blocage par manque de Délégués Tirés au Sort n'ayant pas voté au bout de 24H l'auteur de la votation peut demander à ce que des Suppléants Tirés au Sort soient Tirés au Sort pour suppléer aux Délégués Tirés au Sort n'ayant pas voté.
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urldiscussion | https://www.facebook.com/groups/437353682963852/permalink/446778422021378/ |
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