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• Compte-rendu:pad1
  ...haque réunion. Le TAS permettrait de faire tourner les responsabilités. Conséquence : on devra désigner une personne chargée du TAS (j'avais lancé un sujet Le site doit être configurable (on doit pouvoir facilement modifier les menus et les contenus des blocs, ajouter des pages, etc ...).<br><br>
  11 Kio (1 691 mots) - 16 février 2014 à 11:39
• Sommes-nous en démocratie ? (Renseignements généreux)
  === 3. Conséquence : un système favorisant la corruption === ''"Vous êtes libres de lire, modifier, reproduire et diffuser toute ou partie de cette brochure à condition que
  11 Kio (1 727 mots) - 24 décembre 2013 à 10:27
• Constitution montagnarde de 1793
  ...rat la règle de ses devoirs ; le législateur l'objet de sa mission. - En conséquence, il proclame, en présence de l'Etre suprême, la déclaration suivante des La résistance à l'oppression est la conséquence des autres Droits de l'homme.
  30 Kio (4 788 mots) - 1 décembre 2013 à 00:40
• Atelier démocratique à Maxéville (54)
  ...utilisateurs, et vise à préserver la liberté d'utiliser, d'étudier, de modifier et de diffuser le logiciel et ses versions dérivées. Le Droit constitutionnel comme tous les droits est la conséquence du jeu social et économique à un moment donné.<br>
  34 Kio (5 647 mots) - 30 mai 2014 à 16:17
• Interview par un journaliste des Inrockuptibles (novembre 2014)
  ...as une démocratie, que de nombreux problèmes de notre société sont la conséquence de l'impuissance politique des citoyens et que ce n'est donc pas aux élus ...uvoir, ce n’est pas aux professionnels de la politique d’écrire ou de modifier la Constitution, qu’ils doivent craindre et pas maîtriser.
  45 Kio (7 271 mots) - 29 décembre 2014 à 11:22
• Mumble M1D du mercredi 4 février 2015
  ...ralement courts) sur des topics qui étaient ouverts à la réflexion. La conséquence de cela est que les commentaires, qui étaient sensés détailler les idée :- Audience :Vous pouvez modifier les paramètres de confidentialité du groupe de façon à ce que les membr
  20 Kio (3 244 mots) - 6 février 2015 à 21:09
• Droit Constitutionnel
  ...aines matières aux seules personnes des territoires de ces Etats. Avec la conséquence qu’un citoyen américain va être soumis à la fois a l’ordre juridique Avec la conséquence que la procédure de révision de la Constitution d’un Etat fédéral est
  138 Kio (24 179 mots) - 1 avril 2015 à 12:33
• Mumble Constituant n°3 - 18/03/2016
  :: '''Annie Le Mehaute :''' Je vais bien, mes attentes : modifier cette constitution de 58, m'essayer aux ateliers de plus en plus, chercher ...ctif” peut être temporairement perdu et gagné sans que cela n’ait de conséquence sur autre chose que les droits et devoirs politiques de la personne à cet
  7 Kio (1 096 mots) - 19 janvier 2017 à 20:04
• Atelier Constituant N°12 - Metz
  ...rat la règle de ses devoirs ; le législateur l'objet de sa mission. - En conséquence, il proclame, en présence de l'Etre suprême, la déclaration suivante des ...rcissement ou expliciter ou modifier une expression mal comprise ou encore modifier un mot ayant un sens paraissant incongru au sein d'une phrase.
  23 Kio (3 789 mots) - 5 mars 2017 à 16:53
• Mumble Constituant n°68 - Pouvoir législatif
  ...bres du Parlement ne sont pas recevables lorsque leur adoption aurait pour conséquence soit une diminution des ressources publiques, soit la création ou l'aggrav ...onstituant – Le référendum constituant, prévu au titre III, permet de modifier la constitution.
  52 Kio (8 541 mots) - 13 novembre 2017 à 21:55
• Atelier Constituant N°23 - Metz
  Si nous raisonnons en termes d’usage, la conséquence logique c’est le droit d’usage pour tout ce qui est nécessaire à la v ...rcissement ou expliciter ou modifier une expression mal comprise ou encore modifier un mot ayant un sens paraissant incongru au sein d'une phrase.
  25 Kio (4 119 mots) - 2 août 2018 à 09:44