Résultats de la recherche

Créer la page « Projet de loi » sur ce wiki !

Correspondances dans les titres des pages

• Soutien au projet de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne
  #REDIRECTION [[Soutien a la proposition de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne]]
  95 o (13 mots) - 29 juillet 2013 à 11:04

Correspondances dans le texte des pages

• Document:La fédération suisse : débat sur une démocratie à un niveau national
  ...tp://projetgentilsvirus.ouvaton.org/elgg-gv/blog/view/13769/fonctionnement-de-la-fdration elgg-gv] ...ons / La Désunion Maintenant : un Plaidoyer pour une Société basée sur de Petites Unités Autonomes]]
  13 Kio (1 996 mots) - 18 septembre 2014 à 08:48
• Euroconstitution.org
  * Avant-projet d'une "constitution de la Confédération européenne" ...on:Les_Sans-Oeillères|Les Sans-Œillères]]") pouvant servir d'instrument de la démocratie participative et directe (avec utilisation du tirage au sort
  660 o (91 mots) - 29 janvier 2013 à 02:40
• Vie sociale/Test
  ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]
  175 o (23 mots) - 15 janvier 2013 à 20:40
• Vie sociale/WillForge
  == Exposé des motifs du projet de loi : propriétés voulues par {{#titleparts: {{FULLPAGENAME}} | 1 | 2}} pour {
  3 Kio (386 mots) - 15 janvier 2013 à 22:03
• Vie sociale/Hivesne
  ...tégorie:Vie sociale]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]
  173 o (24 mots) - 18 janvier 2013 à 19:36
• Vie sociale/test
  ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]
  181 o (24 mots) - 17 janvier 2013 à 22:34
• Vie sociale/testpierro78
  ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]
  190 o (25 mots) - 19 janvier 2013 à 18:37
• Propriété formelle
  Dans le cadre de ce Wiki une propriété formelle ou propriété est une assertion caractér ... ce qui créera une page où il sera défini comme un nouvel [[Objet d'une loi|objet]]
  1 Kio (186 mots) - 29 janvier 2013 à 22:35
• Texte de la Constitution
  '''Remplacer ''Nom'' par un nom court caractérisant le nouveau projet''' editintro=Modèle:Projet/Intro
  506 o (67 mots) - 25 mars 2013 à 19:40
• Journées démocratiques de Lorraine - octobre 2015
  <big>-''' COMPTE-RENDU DES ATELIERS CONSTITUANTS DES JOURNÉES DÉMOCRATIQUES DE LORRAINE''' -</big> ...simples avec des mots simples pour définir de manière générale au sein de chaque article.''
  39 Kio (6 432 mots) - 16 avril 2016 à 18:53
• Soutien a la proposition de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne
  |titre=Soutien a la proposition de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne * Texte de la proposition de loi : http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion1248.asp
  12 Kio (1 724 mots) - 8 décembre 2013 à 18:15
• Pixelhumain
  |resume=Un projet citoyen de démocratie participative qui prend racine à la Réunion portée par l'ass (loi 19101, but non lucratif).
  415 o (59 mots) - 27 septembre 2013 à 10:24
• Constitution Wiki Etienne Chouard
  ...ique, datant du 14 novembre 2012, ici (''il n'y a vraisemblablement pas eu de changements apportés depuis sur la page, à confirmer'').</center> ...r les plus récentes, consultez « les projets personnels », dans le menu de gauche. »
  62 Kio (10 314 mots) - 15 décembre 2018 à 21:00
• Constitution montagnarde de 1793
  ...r/permalink/694517177234224/}} - ''Voir aussi : [[wikipediafr:Constitution de l'an I]]'' La '''Constitution de l'an I''' (ou '''constitution montagnarde''') est élaborée pendant la R
  30 Kio (4 788 mots) - 1 décembre 2013 à 02:40
• La société des affects - pour un structuralisme des passions
  ...utions et des rapports sociaux, par construction coupables de ne pas faire de place aux choses vécues.<br><br> ...elle perspective sur la part passionnelle des structures du capitalisme et de leurs crises.
  70 Kio (11 446 mots) - 21 mai 2015 à 12:02
• Atelier démocratique à Pont à Mousson (54)
  # Les mots de la démocratie » ou élaboration d’un lexique, outil de communication # Jeux de rôles
  9 Kio (1 398 mots) - 9 mai 2014 à 17:37
• Personnalités favorables à une rénovation du système politique
  ...om/groups/gentilsvirus/permalink/763226480368581/?stream_ref=2 Publication de FB] Qui supportent une ou plusieurs de ces idées :
  32 Kio (5 002 mots) - 11 décembre 2019 à 02:25
• Atelier démocratique à Maxéville (54)
  |location=MJC Massinon de Maxéville, 33 rue des brasseries, Espace Edgar P. Jacobs, 54320 Maxéville ...embres d'Utopia, Gentils Virus, un membre permanent : animateur-médiateur de l'association [http://www.lespetitsdebrouillards.org/?rub=reseau&region=17
  34 Kio (5 647 mots) - 30 mai 2014 à 18:17
• Demospart.fr
  ...mocratie. Le Réseau dispose d’une charte qui constitue le socle commun de valeurs, démarches et intentions des participants du Réseau, et a vocatio Le réseau organise chaque année un Forum national de la démocratie participative s’intitulant «la participation au concret»
  2 Kio (251 mots) - 30 juillet 2014 à 19:33
• Le système législatif (Atelier constituant)
  ...ent : n'a été retranscrit ici afin de ne pas trop alourdir qu'une partie de l'introduction explicative aux propositions, celle qui était essentielle e ...gles. Ces trois systèmes sont généralement annoncés comme constitutifs de l’entité « Etat ».''
  8 Kio (1 362 mots) - 5 septembre 2014 à 17:36