Résultats de la recherche
Créer la page « Projet de loi » sur ce wiki !
Correspondances dans les titres des pages
- #REDIRECTION [[Soutien a la proposition de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne]]95 o (13 mots) - 29 juillet 2013 à 09:04
Correspondances dans le texte des pages
- ...tp://projetgentilsvirus.ouvaton.org/elgg-gv/blog/view/13769/fonctionnement-de-la-fdration elgg-gv] ...ons / La Désunion Maintenant : un Plaidoyer pour une Société basée sur de Petites Unités Autonomes]]13 Kio (1 996 mots) - 18 septembre 2014 à 06:48
- * Avant-projet d'une "constitution de la Confédération européenne" ...on:Les_Sans-Oeillères|Les Sans-Œillères]]") pouvant servir d'instrument de la démocratie participative et directe (avec utilisation du tirage au sort660 o (91 mots) - 29 janvier 2013 à 00:40
- ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]175 o (23 mots) - 15 janvier 2013 à 18:40
- == Exposé des motifs du projet de loi : propriétés voulues par {{#titleparts: {{FULLPAGENAME}} | 1 | 2}} pour {3 Kio (386 mots) - 15 janvier 2013 à 20:03
- ...tégorie:Vie sociale]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]173 o (24 mots) - 18 janvier 2013 à 17:36
- ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]181 o (24 mots) - 17 janvier 2013 à 20:34
- ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]190 o (25 mots) - 19 janvier 2013 à 16:37
- Dans le cadre de ce Wiki une propriété formelle ou propriété est une assertion caractér ... ce qui créera une page où il sera défini comme un nouvel [[Objet d'une loi|objet]]1 Kio (186 mots) - 29 janvier 2013 à 20:35
- '''Remplacer ''Nom'' par un nom court caractérisant le nouveau projet''' editintro=Modèle:Projet/Intro506 o (67 mots) - 25 mars 2013 à 17:40
- <big>-''' COMPTE-RENDU DES ATELIERS CONSTITUANTS DES JOURNÉES DÉMOCRATIQUES DE LORRAINE''' -</big> ...simples avec des mots simples pour définir de manière générale au sein de chaque article.''39 Kio (6 432 mots) - 16 avril 2016 à 16:53
- |titre=Soutien a la proposition de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne * Texte de la proposition de loi : http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion1248.asp12 Kio (1 724 mots) - 8 décembre 2013 à 16:15
- |resume=Un projet citoyen de démocratie participative qui prend racine à la Réunion portée par l'ass (loi 19101, but non lucratif).415 o (59 mots) - 27 septembre 2013 à 08:24
- ...ique, datant du 14 novembre 2012, ici (''il n'y a vraisemblablement pas eu de changements apportés depuis sur la page, à confirmer'').</center> ...r les plus récentes, consultez « les projets personnels », dans le menu de gauche. »62 Kio (10 314 mots) - 15 décembre 2018 à 19:00
- ...r/permalink/694517177234224/}} - ''Voir aussi : [[wikipediafr:Constitution de l'an I]]'' La '''Constitution de l'an I''' (ou '''constitution montagnarde''') est élaborée pendant la R30 Kio (4 788 mots) - 1 décembre 2013 à 00:40
- ...utions et des rapports sociaux, par construction coupables de ne pas faire de place aux choses vécues.<br><br> ...elle perspective sur la part passionnelle des structures du capitalisme et de leurs crises.70 Kio (11 446 mots) - 21 mai 2015 à 10:02
- # Les mots de la démocratie » ou élaboration d’un lexique, outil de communication # Jeux de rôles9 Kio (1 398 mots) - 9 mai 2014 à 15:37
- ...om/groups/gentilsvirus/permalink/763226480368581/?stream_ref=2 Publication de FB] Qui supportent une ou plusieurs de ces idées :32 Kio (5 002 mots) - 11 décembre 2019 à 00:25
- |location=MJC Massinon de Maxéville, 33 rue des brasseries, Espace Edgar P. Jacobs, 54320 Maxéville ...embres d'Utopia, Gentils Virus, un membre permanent : animateur-médiateur de l'association [http://www.lespetitsdebrouillards.org/?rub=reseau®ion=1734 Kio (5 647 mots) - 30 mai 2014 à 16:17
- ...mocratie. Le Réseau dispose d’une charte qui constitue le socle commun de valeurs, démarches et intentions des participants du Réseau, et a vocatio Le réseau organise chaque année un Forum national de la démocratie participative s’intitulant «la participation au concret»2 Kio (251 mots) - 30 juillet 2014 à 17:33
- ...ent : n'a été retranscrit ici afin de ne pas trop alourdir qu'une partie de l'introduction explicative aux propositions, celle qui était essentielle e ...gles. Ces trois systèmes sont généralement annoncés comme constitutifs de l’entité « Etat ».''8 Kio (1 362 mots) - 5 septembre 2014 à 15:36
Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).