Résultats de la recherche

Créer la page « Projet de loi » sur ce wiki !

• Projet de constitution (Patrick Dam)
  ...yrannie. Cette constitution ne peut être modifiée que par nous, en temps de paix, aisément et sur tout sujet. * Une fédération peu se doter d’une constitution locale si plus de 10 000 citoyens adultes y résident principalement.
  8 Kio (1 421 mots) - 18 octobre 2017 à 00:42
• Plan détaillé du film "j'ai pas voté"
  |style="width:80%;vertical-align:top;" | <big>'''PLAN DÉTAILLÉ du film de synthèse sur l’exigence démocratique populaire qui monte dans le pays : * [http://chouard.org/blog/2014/09/10/un-film-de-synthese-sur-lexigence-democratique-populaire-qui-monte-dans-le-pays-jai-pa
  32 Kio (5 348 mots) - 17 mars 2019 à 18:03
• Source du Plan détaillé du film "j'ai pas voté" (Lionel Gonçalvès)
  ...oi je peux en disposer comme ça sans avoir fait d'effort, c'est important de voter." * Blondiaux, professeur de sciences politiques :
  23 Kio (3 852 mots) - 11 septembre 2014 à 18:50
• Plan détaillé minuté de "Révolution monétaire"
  |style="width:80%;vertical-align:top;" | <big>'''Plan détaillé et minuté de "Révolution monétaire" - Débat entre Étienne Chouard, Stéphane Laborde ...ncipation-politique-offertes-par-le-chartalisme-et-par-la-theorie-relative-de-la-monnaie-trm/ Blog du Plan C d’Étienne Chouard]
  77 Kio (13 774 mots) - 7 octobre 2014 à 20:10
• Projet de Constituante française Tirée au Sort (proposé par R.I.C France)
  Page liée : [[Projets de Constituante française tirée au sort]]<br> = Projet de Constituante française tirée au sort (Proposée par le R.I.C) =
  19 Kio (3 109 mots) - 12 octobre 2014 à 17:55
• Schéma de la constitution actuelle
  ...ier Ministre d'engager la responsabilité du gouvernement sur un projet de loi qui est alors "considéré comme adopté".<br> ...le président du Sénat." Mode de désignation permettant la mise en place de copains ou des personnes redevables et donc non-indépendantes.<br>
  5 Kio (890 mots) - 30 octobre 2014 à 21:00
• Atelier démocratique de novembre 2014 à Maxéville 54320
  = Annonce de la réunion = |event=Atelier démocratique de novembre 2014 à Maxéville (54320)
  18 Kio (3 031 mots) - 12 décembre 2014 à 15:11
• Plan détaillé minuté de "J'AI PAS VOTÉ - La rencontre - Étienne Chouard, Jacques Testart et Yves Sintomer"
  ...rt n'est jamais utilisé seul, il s'accompagne de contrôles et nécessite de la formation ce qui le rend, en matière politique, vertueux. (Etienne Chou ...evant des jurés parfois composés eux-mêmes de nombreux tirés au sort ; de nombreuses procédures accompagnaient le tirage au sort.
  44 Kio (7 619 mots) - 3 avril 2016 à 18:26
• Mail "antifa" à Alternatiba Bordeaux
  ...urent pas de stand (nous avons demandé tardivement) et pas l'autorisation de viraliser dans les rues à l’intérieur du festival. Erreur de casting, confusionnisme et mélange des genres.
  12 Kio (1 755 mots) - 19 novembre 2014 à 07:08
• Atelier constituant
  <big>'''COMPTE-RENDU DE L'ATELIER CONSTITUANT :'''</big> = Annonce de l'événement =
  36 Kio (5 786 mots) - 3 février 2016 à 17:44
• Collectif Constituant - Projet Constituant des Citoyens français
  |titre=Collectif Constituant - Projet Constituant des Citoyens français Mais de quel droit ?
  4 Kio (590 mots) - 30 novembre 2014 à 17:13
• Projet Constituant
  |event=Projet Constituant des citoyens |location=Site http://collectifconstituant.fr.gd/%C0-nous-de-jouer.htm
  9 Kio (1 439 mots) - 25 mars 2015 à 19:36
• "L'école à la maison en question" - compte-rendu
  *Cycle de débats/rencontres sur "l'éducation en train de se faire" proposé par Les [https://www.facebook.com/PetitsDebrouillardsGdE *Avec la participation de:
  14 Kio (2 299 mots) - 2 mai 2015 à 10:49
• Projet Meta TV/GV
  ...ww.facebook.com/groups/gentilsvirus/permalink/946734898684404/ Publication de présentation du compte-rendu sur le groupe principal des gentils Virus] * Page liée : [[Projet MetaTV/GV]]
  62 Kio (9 508 mots) - 13 juin 2015 à 22:27
• Droit Constitutionnel
  Il est constitué par l’ensemble des règles de droit (juridiques) régissant l’Etat et les relations qu’entretiennent ...Le problème est que l’on peut définir la Constitution et donc ce droit de deux manières distinctes :
  138 Kio (24 179 mots) - 1 avril 2015 à 14:33
• Atelier Constituant - Avril 2015 - Antibes - Les Médias
  ...pulaire : le but est de se réapproprier un texte fondamental, qui décide de tout le reste. Son écriture devrait être réservée au peuple. ...gueur ne prévoit rien pour encadrer les médias, garantir l'indépendance de l'information, ou supporter les médias naissants, indépendants.
  8 Kio (1 251 mots) - 26 avril 2015 à 17:49
• Démocratie ouverte
  |resume=http://democratieouverte.org, vers plus de participation et de transparence (cofondateur : Armel Le Coz) ...901 à but non lucratif, à vocation non partisane et humaniste, composée de membres qui s'engagent à transformer positivement la société.
  7 Kio (1 088 mots) - 17 janvier 2016 à 18:37
• Projet Meta TV/GV - 8
  * Page liée : [[Projet MetaTV/GV]] * [[Documentation Projet MetaTV/GV]]
  11 Kio (1 748 mots) - 2 octobre 2015 à 18:51
• GV Midi-Pyrénées Atelier 15 23 07 2015
  |description=15 atelier constituant de Midi-Pyrénés <u>Voici le compte rendu de l'atelier constituant du jeudi 23 juillet 2015</u>
  5 Kio (919 mots) - 28 juillet 2015 à 10:44
• ALTERNATIVES Citoyennes
  Projet associatif<br><br> <big>'' Le jardin de la mine''</big>
  37 Kio (5 895 mots) - 4 septembre 2015 à 16:31