Résultats de la recherche

Créer la page « Projet de loi » sur ce wiki !

Correspondances dans les titres des pages

• Soutien au projet de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne
  #REDIRECTION [[Soutien a la proposition de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne]]
  95 o (13 mots) - 29 juillet 2013 à 11:04

Correspondances dans le texte des pages

• Document:La fédération suisse : débat sur une démocratie à un niveau national
  ...tp://projetgentilsvirus.ouvaton.org/elgg-gv/blog/view/13769/fonctionnement-de-la-fdration elgg-gv] ...ons / La Désunion Maintenant : un Plaidoyer pour une Société basée sur de Petites Unités Autonomes]]
  13 Kio (1 996 mots) - 18 septembre 2014 à 08:48
• Euroconstitution.org
  * Avant-projet d'une "constitution de la Confédération européenne" ...on:Les_Sans-Oeillères|Les Sans-Œillères]]") pouvant servir d'instrument de la démocratie participative et directe (avec utilisation du tirage au sort
  660 o (91 mots) - 29 janvier 2013 à 02:40
• Vie sociale/Test
  ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]
  175 o (23 mots) - 15 janvier 2013 à 20:40
• Vie sociale/WillForge
  == Exposé des motifs du projet de loi : propriétés voulues par {{#titleparts: {{FULLPAGENAME}} | 1 | 2}} pour {
  3 Kio (386 mots) - 15 janvier 2013 à 22:03
• Vie sociale/Hivesne
  ...tégorie:Vie sociale]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]
  173 o (24 mots) - 18 janvier 2013 à 19:36
• Vie sociale/test
  ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]
  181 o (24 mots) - 17 janvier 2013 à 22:34
• Vie sociale/testpierro78
  ...égorie:{{PAGENAME}}]] [[Catégorie:Projet de loi]][[Catégorie:Article de loi]]
  190 o (25 mots) - 19 janvier 2013 à 18:37
• Propriété formelle
  Dans le cadre de ce Wiki une propriété formelle ou propriété est une assertion caractér ... ce qui créera une page où il sera défini comme un nouvel [[Objet d'une loi|objet]]
  1 Kio (186 mots) - 29 janvier 2013 à 22:35
• Texte de la Constitution
  '''Remplacer ''Nom'' par un nom court caractérisant le nouveau projet''' editintro=Modèle:Projet/Intro
  506 o (67 mots) - 25 mars 2013 à 19:40
• Journées démocratiques de Lorraine - octobre 2015
  <big>-''' COMPTE-RENDU DES ATELIERS CONSTITUANTS DES JOURNÉES DÉMOCRATIQUES DE LORRAINE''' -</big> ...simples avec des mots simples pour définir de manière générale au sein de chaque article.''
  39 Kio (6 432 mots) - 16 avril 2016 à 18:53
• Soutien a la proposition de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne
  |titre=Soutien a la proposition de loi 1248 pour le Referendum d Initiative Citoyenne * Texte de la proposition de loi : http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion1248.asp
  12 Kio (1 724 mots) - 8 décembre 2013 à 18:15
• Pixelhumain
  |resume=Un projet citoyen de démocratie participative qui prend racine à la Réunion portée par l'ass (loi 19101, but non lucratif).
  415 o (59 mots) - 27 septembre 2013 à 10:24
• Constitution Wiki Etienne Chouard
  ...ique, datant du 14 novembre 2012, ici (''il n'y a vraisemblablement pas eu de changements apportés depuis sur la page, à confirmer'').</center> ...r les plus récentes, consultez « les projets personnels », dans le menu de gauche. »
  62 Kio (10 314 mots) - 15 décembre 2018 à 21:00
• Constitution montagnarde de 1793
  ...r/permalink/694517177234224/}} - ''Voir aussi : [[wikipediafr:Constitution de l'an I]]'' La '''Constitution de l'an I''' (ou '''constitution montagnarde''') est élaborée pendant la R
  30 Kio (4 788 mots) - 1 décembre 2013 à 02:40
• La société des affects - pour un structuralisme des passions
  ...utions et des rapports sociaux, par construction coupables de ne pas faire de place aux choses vécues.<br><br> ...elle perspective sur la part passionnelle des structures du capitalisme et de leurs crises.
  70 Kio (11 446 mots) - 21 mai 2015 à 12:02
• Atelier démocratique à Pont à Mousson (54)
  # Les mots de la démocratie » ou élaboration d’un lexique, outil de communication # Jeux de rôles
  9 Kio (1 398 mots) - 9 mai 2014 à 17:37
• Personnalités favorables à une rénovation du système politique
  ...om/groups/gentilsvirus/permalink/763226480368581/?stream_ref=2 Publication de FB] Qui supportent une ou plusieurs de ces idées :
  32 Kio (5 002 mots) - 11 décembre 2019 à 02:25
• Atelier démocratique à Maxéville (54)
  |location=MJC Massinon de Maxéville, 33 rue des brasseries, Espace Edgar P. Jacobs, 54320 Maxéville ...embres d'Utopia, Gentils Virus, un membre permanent : animateur-médiateur de l'association [http://www.lespetitsdebrouillards.org/?rub=reseau&region=17
  34 Kio (5 647 mots) - 30 mai 2014 à 18:17
• Demospart.fr
  ...mocratie. Le Réseau dispose d’une charte qui constitue le socle commun de valeurs, démarches et intentions des participants du Réseau, et a vocatio Le réseau organise chaque année un Forum national de la démocratie participative s’intitulant «la participation au concret»
  2 Kio (251 mots) - 30 juillet 2014 à 19:33
• Le système législatif (Atelier constituant)
  ...ent : n'a été retranscrit ici afin de ne pas trop alourdir qu'une partie de l'introduction explicative aux propositions, celle qui était essentielle e ...gles. Ces trois systèmes sont généralement annoncés comme constitutifs de l’entité « Etat ».''
  8 Kio (1 362 mots) - 5 septembre 2014 à 17:36
• Projet de constitution (Patrick Dam)
  ...yrannie. Cette constitution ne peut être modifiée que par nous, en temps de paix, aisément et sur tout sujet. * Une fédération peu se doter d’une constitution locale si plus de 10 000 citoyens adultes y résident principalement.
  8 Kio (1 421 mots) - 18 octobre 2017 à 00:42
• Plan détaillé du film "j'ai pas voté"
  |style="width:80%;vertical-align:top;" | <big>'''PLAN DÉTAILLÉ du film de synthèse sur l’exigence démocratique populaire qui monte dans le pays : * [http://chouard.org/blog/2014/09/10/un-film-de-synthese-sur-lexigence-democratique-populaire-qui-monte-dans-le-pays-jai-pa
  32 Kio (5 348 mots) - 17 mars 2019 à 18:03
• Source du Plan détaillé du film "j'ai pas voté" (Lionel Gonçalvès)
  ...oi je peux en disposer comme ça sans avoir fait d'effort, c'est important de voter." * Blondiaux, professeur de sciences politiques :
  23 Kio (3 852 mots) - 11 septembre 2014 à 18:50
• Plan détaillé minuté de "Révolution monétaire"
  |style="width:80%;vertical-align:top;" | <big>'''Plan détaillé et minuté de "Révolution monétaire" - Débat entre Étienne Chouard, Stéphane Laborde ...ncipation-politique-offertes-par-le-chartalisme-et-par-la-theorie-relative-de-la-monnaie-trm/ Blog du Plan C d’Étienne Chouard]
  77 Kio (13 774 mots) - 7 octobre 2014 à 20:10
• Projet de Constituante française Tirée au Sort (proposé par R.I.C France)
  Page liée : [[Projets de Constituante française tirée au sort]]<br> = Projet de Constituante française tirée au sort (Proposée par le R.I.C) =
  19 Kio (3 109 mots) - 12 octobre 2014 à 17:55
• Schéma de la constitution actuelle
  ...ier Ministre d'engager la responsabilité du gouvernement sur un projet de loi qui est alors "considéré comme adopté".<br> ...le président du Sénat." Mode de désignation permettant la mise en place de copains ou des personnes redevables et donc non-indépendantes.<br>
  5 Kio (890 mots) - 30 octobre 2014 à 21:00
• Atelier démocratique de novembre 2014 à Maxéville 54320
  = Annonce de la réunion = |event=Atelier démocratique de novembre 2014 à Maxéville (54320)
  18 Kio (3 031 mots) - 12 décembre 2014 à 15:11
• Plan détaillé minuté de "J'AI PAS VOTÉ - La rencontre - Étienne Chouard, Jacques Testart et Yves Sintomer"
  ...rt n'est jamais utilisé seul, il s'accompagne de contrôles et nécessite de la formation ce qui le rend, en matière politique, vertueux. (Etienne Chou ...evant des jurés parfois composés eux-mêmes de nombreux tirés au sort ; de nombreuses procédures accompagnaient le tirage au sort.
  44 Kio (7 619 mots) - 3 avril 2016 à 18:26
• Mail "antifa" à Alternatiba Bordeaux
  ...urent pas de stand (nous avons demandé tardivement) et pas l'autorisation de viraliser dans les rues à l’intérieur du festival. Erreur de casting, confusionnisme et mélange des genres.
  12 Kio (1 755 mots) - 19 novembre 2014 à 07:08
• Atelier constituant
  <big>'''COMPTE-RENDU DE L'ATELIER CONSTITUANT :'''</big> = Annonce de l'événement =
  36 Kio (5 786 mots) - 3 février 2016 à 17:44
• Collectif Constituant - Projet Constituant des Citoyens français
  |titre=Collectif Constituant - Projet Constituant des Citoyens français Mais de quel droit ?
  4 Kio (590 mots) - 30 novembre 2014 à 17:13
• Projet Constituant
  |event=Projet Constituant des citoyens |location=Site http://collectifconstituant.fr.gd/%C0-nous-de-jouer.htm
  9 Kio (1 439 mots) - 25 mars 2015 à 19:36
• "L'école à la maison en question" - compte-rendu
  *Cycle de débats/rencontres sur "l'éducation en train de se faire" proposé par Les [https://www.facebook.com/PetitsDebrouillardsGdE *Avec la participation de:
  14 Kio (2 299 mots) - 2 mai 2015 à 10:49
• Projet Meta TV/GV
  ...ww.facebook.com/groups/gentilsvirus/permalink/946734898684404/ Publication de présentation du compte-rendu sur le groupe principal des gentils Virus] * Page liée : [[Projet MetaTV/GV]]
  62 Kio (9 508 mots) - 13 juin 2015 à 22:27
• Droit Constitutionnel
  Il est constitué par l’ensemble des règles de droit (juridiques) régissant l’Etat et les relations qu’entretiennent ...Le problème est que l’on peut définir la Constitution et donc ce droit de deux manières distinctes :
  138 Kio (24 179 mots) - 1 avril 2015 à 14:33
• Atelier Constituant - Avril 2015 - Antibes - Les Médias
  ...pulaire : le but est de se réapproprier un texte fondamental, qui décide de tout le reste. Son écriture devrait être réservée au peuple. ...gueur ne prévoit rien pour encadrer les médias, garantir l'indépendance de l'information, ou supporter les médias naissants, indépendants.
  8 Kio (1 251 mots) - 26 avril 2015 à 17:49
• Démocratie ouverte
  |resume=http://democratieouverte.org, vers plus de participation et de transparence (cofondateur : Armel Le Coz) ...901 à but non lucratif, à vocation non partisane et humaniste, composée de membres qui s'engagent à transformer positivement la société.
  7 Kio (1 088 mots) - 17 janvier 2016 à 18:37
• Projet Meta TV/GV - 8
  * Page liée : [[Projet MetaTV/GV]] * [[Documentation Projet MetaTV/GV]]
  11 Kio (1 748 mots) - 2 octobre 2015 à 18:51
• GV Midi-Pyrénées Atelier 15 23 07 2015
  |description=15 atelier constituant de Midi-Pyrénés <u>Voici le compte rendu de l'atelier constituant du jeudi 23 juillet 2015</u>
  5 Kio (919 mots) - 28 juillet 2015 à 10:44
• ALTERNATIVES Citoyennes
  Projet associatif<br><br> <big>'' Le jardin de la mine''</big>
  37 Kio (5 895 mots) - 4 septembre 2015 à 16:31
• Atelier Constituant Nantes octobre 2015
  = Compte-rendu de l'atelier constituant = == Lieu et nombre de participants et nombre de groupes==
  5 Kio (778 mots) - 3 novembre 2015 à 01:08
• Atelier constituant du 10 janvier à Nancy
  '''COMPTE-RENDU DE L'ATELIER CONSTITUANT DU 10 JANVIER 2016 à NANCY'''<br> =Annonce de l'événement =
  47 Kio (7 836 mots) - 8 février 2016 à 17:13
• Atelier constituant du 7 février 2016 à Nancy
  '''COMPTE-RENDU DE L'ATELIER CONSTITUANT DU 7 FEVRIER 2016 à NANCY'''<br> =Annonce de l'événement =
  42 Kio (6 957 mots) - 9 février 2016 à 23:26
• Atelier constituant du 28 février à Nancy
  '''COMPTE-RENDU DE L'ATELIER CONSTITUANT DU 28 FÉVRIER 2016 à NANCY'''<br> =Annonce de l'événement =
  36 Kio (5 948 mots) - 2 mars 2016 à 20:08
• Le Pouvoir législatif direct (Jean-Paul J.)
  ...e d’un peuple, à l’exclusion définitive et sans appel de toute forme de représentation par un système représentatif sous forme d’élection. ...traités qui pourraient limiter la souveraineté individuelle des citoyens de ce pays sans leur consentement.
  4 Kio (598 mots) - 12 février 2016 à 18:12
• L 'Education et l 'Echec scolaire
  |location=Soggy Bottom 9 rue de la Resistance 42 000 St Etienne ...cèlement et échec scolaire", les causes et leurs conséquences, essayons de trouver ensemble des solutions pour enrayer ce processus :)
  3 Kio (532 mots) - 25 février 2016 à 19:33
• Travail collectif sur "Le Référendum d'Initiative Citoyenne"
  ...proposition de loi doit être soumis à l'avis des citoyens dès le début de son examen par le Parlement. ...ritoriale doit donner le moyen à ses citoyens d'accéder à la plateforme de consultation.
  3 Kio (450 mots) - 27 février 2016 à 15:48
• Atelier constituant de Nantes 7 avril 2016 avec Etienne Chouard
  '''COMPTE-RENDU DE L'ATELIER CONSTITUANT DU 7 AVRIL 2016 à NANTES'''<br> ...eux participants profitaient de cette occasion pour découvrir le principe de l'atelier constituant.<br>
  22 Kio (3 676 mots) - 27 avril 2016 à 23:36
• LA CONSTITUTION FRANCAISE PAR UN NEGLIGEABLE
  Proposition de Mike S. Négligeable<br> =CONSTITUTION DE LA CONFÉDÉRATION DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE=
  68 Kio (11 037 mots) - 17 mars 2019 à 18:38
• Constitution (Proposition de Sylvain Baron)
  ... les consciences sur la nécessité de chérir la Fraternité Nationale et de veiller à respecter celle qui est impartie à tous les peuples du Monde. Le Royaume de France est Un et Indivisible.
  11 Kio (1 886 mots) - 7 mai 2016 à 02:09