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VoteAssembleeJugesSiObjectionP
CREATIONTIMESTAMP 16 juillet 2012 09:28:24  +
MWPAGEID 135  +
PAGECREATOR Pierro78  +
REVISIONTIME 2012-07-16 12:58:18  +
REVISIONTIMESTAMP 16 juillet 2012 12:58:18  +
REVISIONUSER Pierro78  +
Resume En cas d'Objection à une Votation formuléeEn cas d'Objection à une Votation formulée par un Gentil Virus alors l'Assemblée des Juges Tirée au Sort procède à un Vote en son seing avec les choix suivants : * Je suis favorable à la votation avec sanction contre les objecteurs * Je suis favorable à la votation (sans sanction) * Je ne me prononce pas * Je suis défavorable à la votation (sans sanction) * Je suis défavorable à la votation avec sanction contre l'auteur la votation avec sanction contre l'auteur
Titre Traitement des Objections par l'Assemblée des Juges Tirée au Sort : Formulation du Vote(P)
Urldiscussion https://www.facebook.com/groups/437353682963852/permalink/446778422021378/  +
Liste des catégories Proposition  +
Date de modificationCette propriété est une propriété spéciale dans ce wiki. 16 juillet 2012 10:58:18  +
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