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1 Préparation d'un atelier constituant
2 Comparaison de projets constituants
Les points à surveiller entre une constitution citoyenne, la 5ème République (constitution de 1958) et le Projet d'institutions européennes (TCE)
- - source = Plan C d'Etienne Chouard -
3 Travaux réalisés
- Travail sur le RIC (RB) : Travail collectif sur le RIC (présenté par RB)
- Travail sur l'Intérêt Général, les Mandataires Publics : Atelier constituant - intérêt général, mandataires publics - Nancy, janvier 2014
- Travail sur les Médias : Atelier Constituant - Les médias - (présenté par Robin Barde)
- Travail sur les Biens communs, le Préambule, "Qui, comment, et quand est modifiée la constitution?", La constitution de Pascal : Atelier Constituant - Montpellier
- Travail sur les Chambres de Contrôle tirées au sort, "Qui écrit la constitution?" : Atelier Constituant du jeudi 5 juin à Bergerac
- Travail sur l'Article premier et Socle de la constitution : Atelier démocratique à Maxéville (54)
- Travail sur "De l'attribution effective pour la pratique de la souveraineté - De la solidarité - De la loi" : Atelier démocratique à Maxéville 54320
- Travail sur le Contrôle de l'Assemblée Législative : Contrôle de l'Assemblée Législative (présenté par Robin Barde)
- Travail sur "De la protection des minorités en démocratie" : La protection des minorités en démocratie (présenté par Robin Barde)
- Travail sur la "Raison d'être de la constitution", "la monnaie et démocratie évolutive", Droit d'existence, Institution de l'information, L'information : Montpellier : atelier constituant spécial « droit à l’information »
- Travail sur le Mode de Désignation des Conseillers Municipaux : Atelier constituant à Lyon en plein air
- Travail sur la Composition du (ou des) Conseil Municipal et sur le Contrôle de celui-ci : Atelier constituant à Lyon en plein air (2)
- Travail sur la propriété d'usage et la propriété indirecte : Propriété d'usage, propriété indirecte (présenté par Robin Barde)
- ATELIER CONSTITUANT 27 MARS 2014 FONTENAY/BOIS avec des réflexions pour améliorer le processus des ateliers constituants : https://docs.google.com/spreadsheet/ccc?key=0AvgwkVPY5NG3dHlnNW9LMDU1NWhOZ0pvUTY5X194OUE
- Discussion : https://www.facebook.com/groups/GVDEV/permalink/388432061294521/
4 Autres travaux réalisés et réflexions
- Vidéo de l'atelier constituant à Caen - 19 avril 2013 : Atelier constituant à Caen - 19 avril 2013
- Réflexions sur "la cause des causes", "LE PARLEMENT Dans la Constitution de la Cinquième République française, 1958", "LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL Dans la Constitution de la Cinquième République française, 1958 ", "les Référendums d'Initiatives Citoyennes sont inscrits dans la constitution Suisse et celle du Vénézuéla." : Atelier Constituant du 19 avril 2014 à Lalinde
- Réflexions sur le mot "démocratie", sur l'écriture de la constitution : Atelier démocratique à Pont à Mousson (54)
- Propositions sur cumul des mandats, référendum, transparence des comptes, parlementaires, vote blanc, marchés publics... : Propositions de BRUNEL Erell
5 Dessins sur les ateliers constituants
6 Atelier virtuel constituant
"Un « atelier constituant » est une séance pratique, au cours de laquelle on s’entraîne — personnellement et réellement, seul ou à plusieurs — à écrire des articles de notre constitution."
Seul, ce n'est pas forcément évident et il n'est pas toujours simple de trouver des camarades. Cet atelier virtuel peut donc palier un peu à ce problème.
Il est réservé à des publications visant clairement à définir un article de constitution.
Bien évidemment, le respect et la courtoisie sont de rigueur. - Quintus de Vivraie -
Une page Facebook consacrée à l'exercice : Atelier constituant virtuel sur FB ( L'Atelier_Constituant Virtuel (groupe fb) )
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